Politique de confidentialité
Version du 13 novembre 2026. Responsable du traitement : Guillem CAMPS, 2 cheminement Henri Bosco, 31000 Toulouse, bonjour@kapvtc.fr.
Données collectées
- Email (connexion, emails de service) ; prénom et date d'examen si vous les indiquez.
- Réponses aux questions, résultats d'examens, signalements et messages envoyés au support.
- Abonnement : identifiants Stripe et statut. Les données de carte bancaire sont traitées par Stripe, jamais par Kap.
Finalités et bases légales
- Fournir le Service et le suivi de progression (exécution du contrat).
- Emails de conseils de révision et rappels avant l'examen (intérêt légitime, désactivables à tout moment dans « Mon compte » ou par le lien de chaque email).
- Facturation et obligations comptables (obligation légale).
- Statistiques d'usage internes, sans outil publicitaire ni traceur tiers (intérêt légitime).
Destinataires et sous-traitants
Cloudflare (hébergement et base de données), Brevo (envoi des emails, France), Stripe (paiement). Certains peuvent traiter des données hors de l'Union européenne dans le cadre de clauses contractuelles types ou du cadre UE–États-Unis.
Durées de conservation
Compte et progression : jusqu'à suppression du compte, ou 3 ans après la dernière connexion. Pièces comptables : 10 ans. Codes de connexion : 24 heures.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, portabilité, opposition et limitation. Depuis « Mon compte », vous pouvez télécharger vos données et supprimer votre compte vous-même. Sinon : bonjour@kapvtc.fr. Vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Un seul cookie, strictement nécessaire à la connexion (session). Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tiers : aucun bandeau de consentement n'est donc requis.
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